Compte rendus du Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal ont souhaité la bienvenue à Madame Laury BERNARD, la nouvelle Secrétaire de Mairie qui a pris son poste le 17 avril 2023.

Objet: Approbation du compte rendu de la séance du 25 mars 2023 - DEL_032_2023

Le compte rendu de la séance du 25 mars 2023 n'appelle aucune observation, les conseillers municipaux l'approuvent à l'unanimité.

Objet: Mise à jour des membres aux commissions thématiques de la Communauté des Communes du Piémont Cévenol et de la CLETC - DEL_033_2023

Vu le code général des collectivités territoriales,

Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que lors du Conseil Communautaire en date du 8 juillet 2020, les conseillers communautaires de la Communauté des Communes du Piémont Cévenol ont délibéré pour la création des commissions thématiques, commissions pour lesquelles il convient d’élire des membres.

Lors du Conseil Municipal du 15 juillet 2020, les titulaires et suppléants avaient été désignés. Suite au décès d'un membre du Conseil Municipal, il convient de mettre à jour les membres des commissions pour remplacer Monsieur LAURENT Jean-Claude. 

Madame le Maire énumère les 3 commissions où il était titulaire et sollicite la candidature des conseillers municipaux. Après vote, les membres élus sont les suivants : 

Les membres des commissions Aménagement de l'espace, GEMAPI et SPANC, Gestion durable des déchets sont ainsi modifiés et tous les autres restent inchangés.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- Valide la composition des membres aux commissions thématiques de la Communauté des Communes du Piémont Cévenol et de la CLETC telle que présentée ci-dessus.

Objet : Avis du Conseil Municipal sur l'acte constitutif régie de recettes - DEL_034_2023

Vu décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et notamment l'article 22 ;

Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Vu le décret n°2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n°2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics ;

Vu les articles R.1617-1 à R.1617-18 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la création des régies de recettes, des régies d’avances et des régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ;

Vu l’arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents ;

Vu la délibération du conseil municipal en date du DEL_036_2020 autorisant le maire à créer des régies communales en application de l’article L 2122-22 al. 7 du code général des collectivités territoriales ;

Vu la délibération en date du 18/12/2017 relative à la mise en place du RIFSEEP ;

Vu l’avis conforme du comptable public assignataire en date du    21/06/2023 ;

Considérant que pour optimiser la gestion de la location du Foyer Communal de l'Aïre, il est nécessaire de créer une régie communale.

Madame le Maire fait lecture de l'acte constitutif de la régie ci-annexé.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à l'unanimité approuve cette décision.

Objet : Adhésion à l'association Amis de la Fondation pour la Mémoire de la  Déportation - DEL_035_2023

Madame le Maire expose que lors de l'assemblée générale des Maires et des Présidents des établissements publics de coopération intercommunale du 8 juin 2023, M. BORÉ a présenté l'association Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (AFMD) dont il est Président. 

Cette association loi 1901, à but non lucratif et d’intérêt général, a pour but de contribuer par tous les moyens possibles, au développement et à la réalisation des objectifs de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation. Elle regroupe toutes les personnes qui souhaitent agir pour assurer la pérennité, l'enrichissement de la mémoire de la déportation et de l'Internement.

Voici quelques exemples :

• combattre les crimes contre l'humanité ou les crimes de guerre ;
• lutter contre les négationnistes et les falsificateurs de l'histoire ;
• assister les victimes de discriminations ...

Madame le Maire propose que la commune adhère à cette association. Pour les personnes morales, le montant minimum est de 60€ et l'abonnement au bulletin trimestriel est de 16 €.                                                               

En conséquence, après en avoir délibéré et avoir pris connaissance des statuts, le Conseil décide :

- d'adhérer à l'association à hauteur de 60 € et de s'abonner à son bulletin trimestriel        

- de désigner Madame LAURENT Stéphanie pour le représenter en tant que titulaire au sein des diverses instances de l'association, ainsi que Madame FOURNIER Odile en tant que suppléante, et de l'autoriser à signer les différents actes nécessaires à cette adhésion,

Questions diverses :

La Mairie est reconnaissante de la lecture que les enfants du village ont fait lors de la Cérémonie du 8 Mai et remercie Thomas, Valentino et Lilou pour leur implication.

Le Maire, Stéphanie LAURENT présente le rapport des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations depuis le dernier Conseil Municipal du 25 mars 2023.

Le Conseil Municipal indique que pour la fête des écoles, il y ait eu un manque de communication de la part du SIRP sur le déroulement de la journée et notamment sur l'horaire de la distribution des cadeaux de chaque commune aux élèves.

Certains parents d'élève du R.P.I souhaiteraient que les 3 communes organisent une réunion en commun pour discuter de l'avenir des écoles.

La séance est levée à 19h35.

Le Secrétaire de séance                                             Stéphanie LAURENT, Maire